Mentions Légales

 

MENTIONS LEGALES

Édition du site internet

Le site Fidélité Normandie Pharma (ci-après "le Site"), accessible à l’adresse fidelite.normandiepharma.fr est édité par la société Normandie Pharma (ci-après "l'Editeur"), NORMANDIE PHARMA au capital de 100000.00€ , dont le siège social est situé 1 rue du bocage, 14460 Colombelles, France.

RCS XXX Caen B 880 430 152

 

Rédaction du site internet

Directeur de la publication : contact@normandiepharma.fr

 

Rédaction des mentions légales

Dénomination sociale : Captain Contrat

Adresse siège social : 12 rue saint-fiacre, 75002 Paris

Site internet : www.captaincontrat.com

 

Hébergeur du site internet

Le site Fidélité Normandie Pharma est hébergé par OVH, SAS au capital de 10 059 500 euros, dont le siège social est situé 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable par le moyen suivant : 1007.

Prestataire technique : 

Société SantéGo SAS au capital social de 9990€ immatriculée au RCS de Périgueux sous le numéro 492 641 907 et domiciliée au 25 impasse Blaise Pascal 24000 Périgueux.

 

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

 

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur. L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur.